Présentation de la marque ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS
Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL domicilié(e) Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL (société anonyme) - Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France - SIREN 303167514
CABINET PORTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Confitures, compotes, marmelades, sirops, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits, tous ces produits étant diététiques à usage médical.Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, marmelades.Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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